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POINTE D'ARCAY - Domaine public maritime (Conservatoire du littoral)
Dernière mise à jour : 16/09/2020 09:29
Pays :
France métropolitaine
Nom de l'AMP :
POINTE D'ARCAY
Désignation en langue nationale :
Domaine public maritime (Conservatoire du littoral)
Statut :
Désigné
Année d'attribution du statut :
2008
WDPA ID :
392064
WDPA PID :
392064
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MARAIS POITEVIN - Zone de protection spéciale (N2000, DO)
MARAIS POITEVIN - Zone spéciale de conservation (N2000, DHFF)
ESTUAIRE DE LA GIRONDE ET MER DES PERTUIS - Parc naturel marin
MARAIS POITEVIN - Zone humide d'importance internationale (Ramsar)
Documents
Convention de partenariat et de gestion 85- 780 La Pointe d'Arçay, CEL, ONF, ONCFS, 2009-10-09
Convention d'attribution du DPM au Conservatoire du littoral, site de la Pointe d'Arçay, Préfet de Vendée, 2008-09-05
Arrêté préfectoral réglementant la réserve de chasse et de faune sauvage de la Pointe d'Arçay, CEL, ONF, ONCFS, 1995-04-26
Convention de gestion d'un terrain dépendant du DPM de la Pointe d'Arçay, Faute-sur-Mer à l'Office National des Forêts, DDE85, ONF, 2001-04-18
Plan de gestion du site de la Pointe d'Arçay, Vendée, DPM attribué au CELRL, période 2010-2018, L Gouguet, 2010-01-01
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